Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet de l’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement. Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités de l’ACORE

Éditeur du site

Le présent site www.asso-acore.com est la propriété d’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement, association loi 1901, dont le siège est situé 40 rue Eugène Jacquet – 59708 Marcq-en-Barœul – tél. : 03 20 99 24 94.

 

Le directeur de la publication du site internet est Patrick LEMAY, Président de l’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement.

 

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante contact@acore-asso.com

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH. Les données sont stockées sur une implantation obligatoirement située au sein de l’union européenne

 Propriété intellectuelle

 La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de l’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement.

 Les marques et logos de l’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement et de ses partenaires, présents sur le site, appartiennent à leurs propriétaires exclusifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation préalable, écrite et expresse du ou des titulaires des droits est interdite.

 Les demandes de reproduction et de représentation peuvent être adressées à l’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement par l’intermédiaire du formulaire de contact.

 Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

 Hyperliens

L’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement autorise l’établissement de liens hypertextes pointant vers le contenu de son site, sous réserve :

 •    que le lien pointant vers le site de l’ACORE – Association Interprofessionnelle de Conseil et Relations pour l’Environnement soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet. Toute reproduction d’un des éléments du site à l’intérieur d’un site tiers par des procédés d’inclusion, de cadres, d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire est formellement interdite. 

•    que la balise « title » du lien mentionne www.asso-acore.com et que la mention de la source soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.

•    que le lien ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.